Déposée le 18 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Les Recettes d'Amélie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 878 079 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROGRE domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France.
La marque Les Recettes d'Amélie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France - SIREN 344878079
PROGRE - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538540 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
– viande ; poisson ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés ou cuits, gelées comestibles ; confitures ; compote de pommes ; fruits conservés, cuits ; yaourt ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine. Café ; préparations végétales remplacent le café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; farine pour l'alimentation humaine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de melasse ; poudre pour gâteaux ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigres ; sauces [condiments] ; épices ; glaces à rafraîchir ; boissons à base de café ; de thé ; de cacao ou de chocolat ; sucre candi à usage alimentaire. Photographies, affiches, étiquettes papiers, cartons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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